Jacques Grassi


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Grassi (Jacques, Jean)
directeur d'un institut de recherche ; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000019160503(source JORF)
nomination
13 Juillet 200813/07/2008
De: Grassi (Jacques)
président
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Grassi (Jacques)
Objet:
président du comité d'experts spécialisé « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
Remplace:M. Eloit (Marc)
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
president
JORFTEXT000000818838(source JORF)
nomination
21 Avril 200621/04/2006
De: Grassi (Jacques, Philippe)
maître artisan charpentier couvreur, ancien président d'une chambre régionale de métiers. Chevalier du 25 mai 1996
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-05-25"
JORFTEXT000000456787(source JORF)
promotion
01 Janvier 200601/01/2006
De: Grassi (Jacques)
chef de service dans un organisme de recherche ; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000445605(source JORF)
nomination
15 Mai 200515/05/2005
De: Grassi (Jacques)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
date_fin="2006-09-03"
JORFTEXT000000624556(source JORF)
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Jacques Grassi
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentant de l'Assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000774004(source JORF)
nomination
02 Octobre 200202/10/2002
De: Grassi (Jacques)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000393898(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Grassi (Jacques)
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil national de la montagne
Groupe:
Commission permanente du Conseil national de la montagne
ATET9980279S(source BODD)
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Jacques Grassi
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentant de l'Assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000754242(source JORF)
nomination
26 Février 199826/02/1998
De: Jacques Grassi
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'assemblée permanente des chambres de métiers
Remplace:M. Marcel Perronne
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000193295(source JORF)
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: Grassi (Jacques)
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil national de la montagne
Groupe:
Commission permanente du Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000193293(source JORF)
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: Grassi (Jacques, Philippe)
maître artisan charpentier-couvreur, président d'une chambre régionale de métiers ; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.